Bernard Poignant


De: Poignant (Bernard, Georges, Eugène)
ancien député européen, ancien député du Finistère, ancien maire de Quimper. Chevalier du 26 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-26"
JORFTEXT000046045274(source JORF)
promotion
14 Juillet 202214/07/2022
De: Bernard Poignant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000211837(source JORF)
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Poignant (Bernard)
maire de Quimper
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391995(source JORF)
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Poignant (Bernard)
maire de Quimper
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208948(source JORF)
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Poignant (Bernard, Georges, Eugène)
maire, ancien député ; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Poignant (Bernard)
maire de Quimper (Finistère)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentant titulaire des communes
Remplace:M. Geindre (François)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000742634(source JORF)
désignation
23 Juin 199623/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.